Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOP CAR
SOCIETE DES EDITIONS TECHNIQUES ET TOURISTIQUES DE FRANCE (S.E.T.T.F.)

Numéro de dépôt :
1424593
Date de dépôt :
05/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2007

Présentation de la marque TOP CAR

Déposée le 5 juin 1987 par la société SOCIETE DES EDITIONS TECHNIQUES ET TOURISTIQUES DE FRANCE (S.E.T.T.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE DES EDITIONS TECHNIQUES ET TOURISTIQUES DE FRANCE (S.E.T.T.F domicilié(e) 12, rue Rouget de Lisle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2090170) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 011 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre MARIE Avocat à la Cour domicilié(e) (dossier no 2090170) - France.

La marque TOP CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP CAR est expirée depuis le 5 juin 2007.

SOCIETE DES EDITIONS TECHNIQUES ET TOURISTIQUES DE FRANCE (S.E.T.T.F a également déposé les autres marques suivantes : MOTO JOURNAL , LES JOIES DE L'AUTOMOBILE , L'AUTOMOBILE MAGAZINE , T.T. MAGAZINE TOUT TERRAIN MAGAZINE , LE MAGAZINE DE L'AUTOMOBILE , AUTO-MOTO-SPORT , TOUT SAVOIR SUR LE CAMPING-CAR , L'AUTOMOBILE TOUTES LES VOITURES DU MONDE , L'AUTOMOBILE SPORT MECANIQUE , Motor Presse France


SOCIETE DES EDITIONS TECHNIQUES ET TOURISTIQUES DE FRANCE (S.E.T.T.F.) - 12, rue Rouget de Lisle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2090170) - France - SIREN 582011094


Monsieur Pierre MARIE Avocat à la Cour - (dossier no 2090170) - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 1997 n°2090170 - Publication au BOPI 1997-05-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Inscription le 27 novembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°312003 - Publication au BOPI 2000-11-27

Inscription le 28 mars 1991 - Transmission de propriété n°52556 - Publication au BOPI 1991-03-28

Les appareils pour la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques, produits de l'imprimerie, édition de livres, revues, abonnements de journaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.